Qu’est ce que le droit de francisation ?

Publié le : 03 décembre 20214 mins de lecture

Actuellement, rien n’a été formulé ou laissé sans surveillance. Que cela soit terrestre, aérien ou maritime. Le droit de francisation se concentre sur la navigation. Le droit de francisation s’applique à tous les navires qui naviguent sur la flotte de pavillon des mers de la France. Qui sont-ils les bateaux qui doivent payer la taxe de francisation ?

Le droit de francisation : Définition

Le droit de francisation est un droit de payer une taxe sur la navigation plaisante et pavillon sur la mer de France. Les bateaux qui payent cette taxe sont appelés bateaux francisés. Ce n’est pas le cas de tous les bateaux en mer. Certains bateaux sont exonérés de ce droit ou peut qu’il paye, mais moins élevé que les bateaux francisés. Afin de payer votre taxe de francisation, rendez-vous chez la douane de port de là où votre bateau est dévoilé. Pour vous renseigner et obtenir plus d’information sur le droit de francisation, couvrir votre navire ou assurer votre JET SKI, veuillez consulter les spécialistes du domaine. Plus d’explications vous serez fournis.

Qui sont les bateaux exonérés du droit de francisation ?

Ce ne sont pas tous les navires ou bateaux qui doivent payer la taxe de francisation. Ils bénéficient de droit d’une exonération de DAFN. Comme tous les bateaux agréent par la préfecture (bateaux d’écoles de sports nautiques). Les anciens modèles de bateau (les bateaux sans moteur), exemples les bateaux à voile et aviron. Y compris dans l’exonération : les bateaux historiques (bateau au titre monuments) et les bateaux qui représentent un intérêt patrimonial. Sans oubliés, les petits bateaux qui ne sont pas plus de sept mètres avec une très faible puissance de moteur (inférieur à 22 CV). Et les derniers bateaux de la liste sont les bateaux qui naviguent qu’à l’intérieurement.

Qui sont-ce qui paye la taxe de francisation ?

En voici les navires qui doivent payer la taxe de francisation et de navigation. Tous les bateaux de plaisance francisés. Qu’ils soient voiliers ou bateaux de plaisant à moteur supérieur de 22CV. Avec un moteur de monomoteurs, bimoteurs un board ou hors-bord. Qui s’aliment avec du diesel ou d’essence. La grandeur des bateaux précisément supérieurs de 7 mètres.

Depuis l’année 2013 les VNM (véhicules nautiques à moteur) francisés. Ce qui implique les minimoteurs, mais avec une puissance élevée de 90kiliwatts (kW). Comme les scooters de mer, motos marines ou le jet-ski et motos des mers, etc.

Pour résumer, le droit de francisation ne concerne et ne se concentre que pour les bateaux en navigation sur le pavillon de la France. Ou pour les bateaux étrangers et qui s’installe sur le board les mers de la France. Ils sont en contrainte de payer la taxe francisation à la douane de port. Le taux de cette taxe est conforme à la grandeur du bateau et à la puissance de son moteur.

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